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Marques déposées par GTA
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ART' N CHERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART' N CHERY
GTA

Numéro de dépôt :
4671796
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
ART\' N CHERY de GTA

Présentation de la marque ART' N CHERY

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par GTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART' N CHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GTA domicilié(e) 541 Rue du Centre - 74260 - LES GETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL, Monsieur Olivier CHOUMITZKY domicilié(e) 20 Boulevard du Lycée - 74006 - ANNECY - France.

La marque ART' N CHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671796.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART' N CHERY arrivera à expiration en date du 3 août 2030.


GTA - 541 Rue du Centre - 74260 - LES GETS - France


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL, Monsieur Olivier CHOUMITZKY - 20 Boulevard du Lycée - 74006 - ANNECY - France


Republication pour erratum - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.